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Défiscalisation Investissement solaire Sud de la france et corse

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Investissement centrale solaire

Sud de la france et corse (69000)

Programme immoblier neuf

Rentabilité : 8%

Prix : Nous consulter

Défiscalisation Investissement solaire

Investissement solaire Investissement solaire Investissement solaire

Devenez copropriétaire d'une ferme solaire et producteur d'électricité

> Rentabilité : 8% à 9,52% sur 20 ans

Le concept de l'investissement :

La société ORPHEA SUN propose à des investisseurs d'acquérir un ou plusieurs ensembles de panneaux photovoltaïques représentant chacun une puissance électrique de 2 160 Wc.

Chaque ensemble développe une puissance de 2 160 Wc et est vendu avec sa quote-part d'installation, au prix de 11 000 € hors taxes, soit 13 156 € TTC ; les 2 156 € de TVA sont récupérables. Ce qui représente un prix de 5,10 € le Watt crête.

Ces ensembles de panneaux photovoltaïques, une fois réunis constituent la totalité de la toiture de l'un des hangars que la société ORPHEA SUN va construire.

La réunion de plusieurs investisseurs permet de constituer une toiture complète.

De plus, chaque investisseur ayant acheté un ou plusieurs ensemble(s) de panneaux photovoltaïques peut devenir s'il le souhaite, pour 100 € supplémentaires par ensemble, propriétaire d'une ou de plusieurs actions de la société ESF-Electricité Solaire Française unité de production qui est constituée pour exploiter le hangar où seront installés les panneaux photovoltaïques qu'il a acheté.

L'ensemble des investisseurs / actionnaires peut représenter jusqu'à 70% du capital de la société ESF-Electricité Solaire Française unité de production qui a été constituée pour l'opération.

Les autres parts sociales sont détenues par la société : ESF-Electricité Solaire Française holding, qui est actionnaire à un niveau minimum de 30 % de toutes les sociétés ESF Electricité Solaire Française unité de production

Le concept ESF : la distribution de 2 loyers

Chaque société ESF-Electricité Solaire Française unité de production constituée par opération, verse à chaque investisseur / actionnaire, suivant un bail locatif ferme de 20 ans, 2 loyers :

- Le 1er loyer :
Il est progressif ; il démarre dès la première année de production à 2 % HT, pour terminer au terme de la 20ème année à 9 % HT, du prix d'acquisition hors taxes de 11 000 €.
Le total des 1er loyers versés au terme de la 20ème année, est équivalent au montant investi dans l'opération, soit 11 000 € par ensemble de panneaux de 2 160 W.
Ce loyer net de charge est payé pour chaque année, le 20 janvier suivant.

- Le 2ème loyer :
Il est de 6 % HT du prix d'acquisition hors taxes de 11 000 €, diminué chaque année du montant cumulé des 1ers loyers versés.
Ce loyer net de charge est payé trimestriellement, le 20 du mois suivant.

Le cumul des 2 loyers représente un revenu de 8 à 9,52 % par an, sur le montant de l'investissement.

La sécurité du paiement des loyers :

Les sociétés ESF-Electricité Solaire Française unité de production qui sont constituées pour chacune des constructions de hangar sont bénéficiaires du contrat de vente signé avec EDF.

Forte de ce contrat avec EDF, la société eSF-Electricité Solaire Française unité de production peut gérer sereinement pendant les vingt années et assurer les loyers aux investisseurs / actionnaires.

De plus comme les sociétés eSF-Electricité Solaire Française unité de production facturent directement à EDF leur propre production d'électricité et que chacune de ces sociétés est la propriété à 70 % des investisseurs / actionnaires, le paiement des loyers s'en trouve totalement contrôlé et sécurisé.

La revente

Chaque investisseur peut revendre à tout moment ses panneaux photovoltaïques et sa ou ses actions qu'il détient dans la société d'exploitation du site où sont installés ses panneaux photovoltaïques ; mais il est conseillé d'attendre le terme de la troisième année d'exploitation.

Notre société peut prendre en charge toute revente au terme de la troisième année d'exploitation par l'intermédiaire de son réseau de professionnels indépendants qui se charge de la commercialisation de ses produits.

Si nous gérons la revente, son prix correspond au montant de l'investissement diminué du cumul des loyers 1 déjà versés.

Exemple : Si un investisseur / actionnaire souhaite revendre au terme de la troisième année d'exploitation, il lui sera proposé : 11 000 € - 220 € - 253 € - 272 € = 10 255 €.

L'investisseur a donc bénéficié pendant cette période de 3 ans d'une rentabilité nette de 6% sur le capital investi, diminué des loyers 1 qu'il a perçu. Lorsqu'il revend au prix de 10 255 €, il récupère en conséquence la totalité de son investissement de 11 000 € (10 255 € + 220 € + 253 € + 272 €).

L'investisseur suivant, en achetant au prix de 10 255 €, reprendra donc un contrat n'ayant rien perdu de son intérêt initial et il continuera à percevoir une rentabilité nette de 6% sur le capital investi diminué des loyers 1 qu'il percevra.

A partir de la troisième année d'exploitation les frais de revente par nos réseaux de professionnels sont pris en charge par la société ESF-Electricité Solaire Française holding

La méthode d'investissement :

Choix de l'option juridique et fiscale : Acquisition à titre personnel ou au travers d'une EURL ou SARL de famille qui sera soumise à l'IR (impôt sur les revenus) ou à l'IS (impôt sur les sociétés).

Signature d'un contrat d'acquisition de matériel : Acquisition d'un ou de plusieurs ensemble(s) de panneaux photovoltaïques représentant chacun une puissance de 2 160 Watts.

Signature d'un contrat de location avec une des sociétés ESF-Electricité Solaire Française unité de production : Signature d'un bail locatif ferme sur une durée de 20 ans garantissant le paiement des loyers.

Les avantages fiscaux du statut BIC non professionnel :

Le fait de louer le matériel (panneaux photovoltaïques et quotes-parts d'installation) donne accès au cadre fiscal des Bénéfices Industriels et Commerciaux non professionnels (BIC) qui permet avec l'option fiscale à l'IR (Impôt sur le revenu) de bénéficier des avantages suivants :

  • Récupération de la TVA.
  • Amortissement des investissements.
  • Déduction des frais éventuels et des intérêts d'emprunts.

Ce cadre est extrêmement attractif car il permet de soustraire des revenus générés par la vente de l'électricité les intérêts d'emprunt, les frais éventuels et l'amortissement du matériel

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Défiscalisation : Investissement solaire

Rentabilité : 8%

État d'avancement :

Disponibilité : Immédiate

Mandat : Cabinet de conseil Herios Finance

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